Addition de COS

[liliane]

Bonjour,

Nous avons une maison en zone UG avec un COS de 0.4 et une partie de notre terrain en zone UC avec un COS de 1.Peut-on additionner les COS afin d'avoir plus de shon disponible pour une extension?

je vous remercie

[Urbinfos]

Bonjour,

Lorsque deux zones enchevêtrent sur une même parcelle, j'ai cru comprendre qu'il fallait prendre en compte les règles les plus contraignantes (j'avoue que je n'ai pas de sources, je crois seulement avoir lu ça quelque part).

Mais ce genre de cas de figure est extrêmement rare, dans la mesure où le zonage est généralement basé sur les délimitations cadastrales.

Si par terrain, vous entendez qu'il existe deux parcelles cadastrales distinctes :

Si la maison est située sur la partie UG, alors il faudrait prendre en compte le COS de 0.4. Si la maison est située sur la partie UC, alors c'est le COS de 1 qui serait à prendre en compte.

Également, il existe des conditions pour lesquelles un transfert de COS est possible, mais qui ne devraient pas vous concerner (il faut être en zone N, en emplacement réservé ou en cas de cession gratuite d'un terrain).

A voir avec la mairie pour plus d'éléments en fonction de votre projet, mais je ne pense pas que cela soit possible ^^

Bonne chance !

[liliane]

Je vous remercie !
Merci également pour votre site, compréhensible pour tous ! :-)

Bonne continuation