appentis 50m2

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Bonjour,

Nous souhaitons construire un appentis en bois de 50m2 ouvert (non murer) mais couvert qui serviras de "garage" et d'abris pour le bois de chauffage, sans dalle de béton au sol, juste du remblais.

Dans le permis de construire rebrique 4.4 informations complémentaire il demande le type d'annexe: piscine, garage, vérenda,abris de jardin ou autres annexe a l'habitation.

Je ne sais pas se que je dois mettre???!!!!

Les question suivantes concerne toute des maison donc je ne sais pas où me situé! Quel galère!

En faisant un appentis je crée du SHON ou pas?

Au secours ca va me rendre zinzin!!!

Merci d'avance pour vos conseils...

[Urbinfos]

Bonjour,

L'appentis constituera de la SHON dès lors qu'il fait office d'abri de jardin. Par contre, il constituera de la SHOB s'il est utilisé uniquement pour du stationnement.

Il faut savoir que les taxes d'urbanisme sont calculées en fonction de la SHON, et non de la SHOB. Donc, à vous de voir ce que vous souhaitez déclarer ^^

Pour remplir votre formulaire :

5.1 Architecte : vous cochez non
5.2 Nature du projet envisagé : construction nouvelle
Description du projet : matériaux,teinte, dimensions, hauteurs (précisez que ce sera du remblai au sol) et destination de l'appentis (abri d'outillage et/ou stationnement)

5.4 Informations complémentaires
Autres annexes, puis vous précisez appentis

5.6 Destination des surfaces
Vous devez remplir la ligne "habitation" et la dernière ligne "SHON totales", en y indiquant la surface couverte par l'appentis. Si vous l'utilisez que pour du stationnement, vous n'avez rien y remplir.

5.8 Stationnement
Vous indiquez les surfaces couvertes par l'appentis dans la ligne "emprise au sol des aires non-bâties", si il est utilisé pour du stationnement.

7.1 Tableau des affectations
Ligne "locaux à usage des particulier non utilisable pour l'habitation ni aucune activités économique" -> vous indiquez les surfaces couvertes par l'appentis (uniquement si il est utilisé pour du stationnement + abri de jardin, autrement si ce n'est que du stationnement, vous n'avez rien à remplir).

Puis c'est bon

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Merci beaucoup pour votre réponse très précise, ca me parait plus claire maintenant.

En fait, c'est un appentis pour mettre une voiture et du bois de chauffage essentiellement.

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Donc si je le déclare en stationnement je ne payerais pas plus de taxe?

[Urbinfos]

Si vous le déclarez qu'en stationnement, l'appentis constituera que de la SHOB, et non de la SHON.

Or, les taxes d'urbanisme sont calculées au regard de la SHON exclusivement, a fortiori donc vous n'aurez pas de taxes d'urbanisme à régler (indépendamment d'autres taxes locales éventuellement instituées par votre commune).

Mais attention, déclarez l'appentis de la manière dont il sera réellement utilisé ^^

Ressources :
Circulaire n°90/80 du 12 novembre 1990 (page 3 | déduction des espaces de stationnement de la SHON) --> http://www.ville-passy-mont-blanc.fr/Ci ... B_SHON.pdf
Art. 1585 D du Code Général des Impôts relatifs aux valeurs forfaitaires (servant de base au calcul des taxes d'urbanisme) --> http://www.legifrance.gouv.fr/affichCod ... e=20100524

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d'accord je vais tacher de bien expliquer son utilité, je vous remercie pour toutes ses informations qui me seront bien utile.

Cordialement.

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Bonjour,

J'ai encore un petit problème de remplissage, vous me dite :

5.8 Stationnement
Vous indiquez les surfaces couvertes par l'appentis dans la ligne "emprise au sol des aires non-bâties", si il est utilisé pour du stationnement.

Cependant je ne le voit nul part ????????

A savoir que nous avons débarasser une dépendance pour y stocker le bois donc l'appentis qui seras construit serviras uniquement de place de stationnement.

En l'attente d'une réponse, cordialement.

[Urbinfos]

Bonjour,

En fait c'est parce que vous utilisez le formulaire spécifique aux maisons individuelles et à leurs annexes, donc c'est normal il n'y a rien à indiquer

Bonne chance ^^

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merci de vos conseils qui m'ont bien été précieux!

Maintenant je croises les doigts!!!