CALCUL DE LA SHON

[sylvaine]

Bonjour,

nous achetons une maison de ville sur un lot de 346m². Dans notre compromis, il est également indiqué que nous achetons en tiers indivis un terrain de 172m² (c'est un chemin d'accès privé à notre propriété et à celle de nos voisins) et que nous accordons un droit de passage sur un morceau de notre terrain de 26m² à un voisin.

Nous souhaitons construire une véranda.

Doit-on calculer la SHON à partir de notre seul terrain (346m²) ou peut-on prendre en compte les deux autres lots (en tout 198m²)?

Merci d'avance pour vos réponses.

[Urbinfos]

Bonjour,

Il faut savoir qu'un terrain, au sens des autorisations de construire, peut être composé d'une ou plusieurs parcelles cadastrales. Cependant, le calcul de la SHON dépend du terrain d'assiette du projet, qui doit constituer une seule unité foncière d'un seul tenant.

Plus clairement, dans votre cas, tout dépend de la situation de la véranda :
--> si elle est implantée sur la parcelle de 346m², alors vous calculerez la SHON existante uniquement sur cette parcelle;
--> si elle "chevauche" plusieurs parcelles existantes, alors vous calculerez la SHON existante de l'ensemble des parcelles concernées.


Vous pouvez donc prendre en compte les autres lots uniquement si elles sont concernées par l'emprise au sol de la véranda.

En espérant m'être fait comprendre ^^