Calcul du SHON pour extension

[favara2011]

Bjr,

j ai un projet d agradissement pour une maison individuelle.

Situation :

Nous sommes 2 propriétaires pour un même lot( vu sur le site du cadastre).

Pour le calcul de la SHON et du COS dois je prendre les limites de propriété oubien le total de la surface du lot référencé au cadastre.

Merci pour vos réponses.

[Urbinfos]

Bonsoir,

En fait, il faut raisonner par rapport au terrain du projet.

Selon les formulaires d'autorisation de construire, un terrain est constitué par "l'ensemble des parcelles cadastrales d'un seul tenant appartenant à un même propriétaire" (attention, un même propriétaire, et non pas un seul).

Plus simplement, il faudra prendre en compte la parcelle cadastrale où est implantée la maison individuelle :

- S'il existe sur une seule parcelle 2 maisons individuelles distinctes l'une de l'autre, alors il faut malgré tout prendre en compte les surfaces des 2 maisons pour les calculs SHOB/SHON/COS.

- En revanche, si le terrain est divisé en 2 lots pour 2 maisons individuelles construites sur chacun des lots, alors le calcul des surfaces s'effectuent indépendamment de la maison voisine.

[italia]

Bonjour,

Merci pour votre réponse.

Effectivement sur l acte notarié mon terrain et celui de mon voisin sont distinctes avec des numéros de lots différents.

Il faudra donc je calcul mon SHON sur ma limite de propriété et non pas sur le lot cadastral qui reprend les 2 parcelles.