Préalable


. Mise à jour en date du 31/05/2010

Suite à un trop grand nombre d'abus, désormais entraineront un verrouillage du sujet, une suppression du sujet, voire un bannissement définitif du forum :

1. les messages incompréhensibles,
2. les posts rédigés dans un style télégraphique,
3. les fautes grossières d'orthographe,
4. les titres non explicites ou qui ne décrivent pas suffisamment l'objet du message (par exemple : besoin d'aide, déclaration préalable, retour formulaire, garage, etc.);
5. toute forme d'arrogance et de mépris (l'utilisation de majuscules est à cet égard particulièrement déconseillée, notamment en fin de message).

L'absence de remerciements ou de salutation, même si cela demeure regrettable, ne justifiera en aucun cas une modération du sujet. De la même manière, le forum d'Urbinfos n'a strictement aucune vocation élitiste, aussi toute personne est la bienvenue, et chaque message posté aura systématiquement sa réponse .

En revanche, le fait d'écrire des messages indéchiffrables témoigne clairement d'un manque total de respect envers les contributeurs d'Urbinfos.

Aussi, nous rappelons qu'Urbinfos n'a strictement aucun lien avec les administrations (merci d'en prendre note et d'adresser certains messages auprès des personnes intéressées).


. Thème du forum

De manière générale, le forum d'Urbinfos est destiné à échanger autour du thème des autorisations de construire (permis de construire, déclaration préalable).

Tous les autres sujets en rapport avec l'urbanisme, l'architecture, la construction, l'aménagement du territoire, l'environnement, le fonctionnement des collectivités locales et territoriales, et des administrations publiques sont autorisés.

. Accès et inscription au forum

Toute personne qui souhaite ouvrir ou laisser un message est la bienvenue. Ainsi, il est possible d'utiliser le forum sans pour autant y être inscrit. Les messages seront alors modérés a posteriori si nécessaire. Les utilisateurs inscrits, quant à eux, bénéficient de fonctionnalités avancées. Leurs messages seront eux aussi modérés a posteriori .

Droits et devoirs du lecteur

Tout lecteur de ce forum doit respecter les droits de propriété intellectuelle des auteurs.

Il doit notamment veiller à ne pas reproduire et diffuser les contributions publiées sur ce forum sur d’autres forums ou d’autres supports sans l’accord de leurs auteurs.

Tout lecteur peut néanmoins reproduire le contenu de ce forum à des fins de consultations privées ou reproduire et diffuser de courts extraits d’un message, à des fins d’information ou de recherches, en citant le nom de ce forum et celui de l’auteur du message (nom réel ou pseudonyme).

Droits et devoirs du contributeur

Tout contributeur demeure propriétaire de son message et des droits de propriété intellectuelle qui y sont attachés.

Les propos tenus sur ce forum sont néanmoins publiés sous la responsabilité des contributeurs. A ce titre, ils doivent respecter les lois et règlements en vigueur et le droit des personnes.

Vous êtes invité à faire preuve de courtoisie et de respect. En particulier, il est vivement recommandé de remercier et de saluer les personnes qui auront apporté ou tenté d'apporter leur aide.

Dans tous les cas, toute forme d'arrogance, de mépris ou d'agressivité entrainera mécaniquement un bannissement définitif du forum et une suppression des sujets postés.

Concernant la modération

Pour tous les utilisateurs : les messages sont modérés a posteriori, c’est-à-dire que tous les messages sont lus après leur publication. Un délai de quelques heures à un jour peut donc s’écouler avant qu’un message ne soit modéré.

Le modérateur s'assure que votre contribution porte bien sur le thème de débat traité dans le forum, respecte les lois et règlements en vigueur et qu'elle permet un débat constructif.

Les modérateurs se réservent le droit de supprimer ou éditer sans préavis ni réclamation possible tout contenu qui semble inapproprié, en particulier toute forme de contenu contraire à la législation.

Tout message publié demeure néanmoins sous la responsabilité de son auteur.

Les lecteurs peuvent demander la vérification de tout message litigieux posté sur ce forum en contactant le modérateur à l’adresse suivante : forum@urbinfos.com

Référencement des messages

Toutes les contributions publiées sur ce forum sont susceptibles d’être référencées sur un moteur de recherche et, donc, d’être consultées par un public extérieur à celui de ce forum.

Destination des données collectées et des messages archivés

Ce forum détient et conserve toutes données de nature à permettre l’identification des auteurs des messages et procède à l’archivage privé des messages postés. Ces informations ne pourront être communiquées qu’à une autorité judiciaire qui en
formulerait la demande.

Modification et suppression des messages

Vous pouvez à tout moment nous demander la modification ou la suppression de vos propres messages à : forum@urbinfos.com en prenant soin de nous indiquer les éléments suivants : titre et date de publication du message, pseudo utilisé.

Promotion et publicité


La promotion pour des blogs, sites Internet ou forum en rapport de près ou de loin avec l'urbanisme et le droit de la construction est autorisée, même lorsque la plateforme web en question propose du contenu commercial.

Paragraphe complémentaire

.Concernant l'écriture, l'orthographe et la syntaxe :
Dans l'optique d'optimiser les chances d'obtenir des réactions pertinentes, les titres et le contenu des posts doivent être les plus explicites possible.
Les fautes grossières d'orthographe ainsi que les abréviations style "langage SMS" entraineront systématiquement la suppression ou le verrouillage du sujet.