Urbinfos • DP4 : La réalisation des pièces à joindre

Nous sommes le 30 Juil 2010, 07:10

Index du forum » Toutes vos discussions en rapport avec l'élaboration de votre demande d'autorisation de construire » La réalisation des pièces à joindre

Heures au format UTC + 1 heure [ Heure d’été ]

DP4

Page 1 sur 1

[ 3 messages ]

Sujet précédent | Sujet suivant

Auteur

Message

telma

Sujet du message: DP4

Posté: 09 Mar 2010, 00:06

Inscription: 17 Fév 2010, 22:03
Messages: 3

Bonjour,
Dans le cas ou la modification de l'aspect extérieur ne porte que sur 2 façades, faut il tout de mème fournir les plans des 4 façades.

Cordialement

Haut

DP4

Publicité

Publicité

Haut

Aetys

Sujet du message: Re: DP4
Posté: 09 Mar 2010, 18:32

Administrateur du site

Inscription: 26 Sep 2009, 11:12
Messages: 127
Localisation: Aisne

Bonjour,

Vous pouvez vous contenter de fournir uniquement les plans des façades qui seront modifiées.

N'oubliez pas de joindre pour chacune des façades :
- un plan AVANT travaux
- un plan APRES travaux.

Bien à vous.

Pour plus d'infos :
http://www.urbinfos.com/pieces-a-joindr ... tml#facade

_________________
Administrateur du site Urbinfos.com, guide en ligne pour réaliser son permis de construire ou sa déclaration préalable (adresse web : http://www.urbinfos.com )

Haut

telma

Sujet du message: Re: DP4
Posté: 09 Mar 2010, 19:58

Inscription: 17 Fév 2010, 22:03
Messages: 3

Merci beaucoup

Haut

Afficher les messages postés depuis: Trier par

Page 1 sur 1
[ 3 messages ]

Index du forum » Toutes vos discussions en rapport avec l'élaboration de votre demande d'autorisation de construire » La réalisation des pièces à joindre

Heures au format UTC + 1 heure [ Heure d’été ]

Qui est en ligne

Utilisateurs parcourant ce forum : Aucun utilisateur enregistré

Vous pouvez poster de nouveaux sujets
Vous pouvez répondre aux sujets
Vous ne pouvez pas éditer vos messages
Vous ne pouvez pas supprimer vos messages
Vous ne pouvez pas joindre des fichiers

Aller à: