Fenêtre de toit

Toutes les réponses à vos questions relatives au remplissage du formulaire.

Fenêtre de toit

Message non lupar Invité » 09 Mar 2010, 19:07

Bonjour,

je suis en train d'essayer de remplir une déclaration préalable pour ouvrir deux fenêtres de toit sans création de surface supplémentaires dans l'immédiat.

Dois-je remplir seulement les cadres 3-1, 3-2 et 5-1 ?

C'est une maison en pierre et je ne possède pas de plan. Si je fais des plans, doivent-ils être précis au milimètre ou représentatifs ? (rien n'est droit dans cette maison, y compris les angles)

Merci d'avance pour votre aide.

Cordialement
Titi
Invité
 

Re: Fenêtre de toit

Message non lupar Urbinfos » 13 Mar 2010, 07:59

Bonjour,

Avant tout désolé, je n'avais pas vu votre message ^^

En effet, vous n'aurez que ces cases à remplir. Ne soyez pas troublé par le fait que la déclaration préalable reste à peu près vide : c'est normal, rassurez-vous.

Concernant les plans, en règle générale, la DDE ne vous taquinera pas si vous grignotez quelques centimètres, c'est pas gênant. D'autant plus que la procédure d'instruction se focalisera sur l'aspect extérieur du bâti et les règles d'esthétisme. Ainsi les plans ne nécessitent pas d'être réalisés avec une précision chirurgicale.

Les plans constituent des indications générales sur votre projet dans le cadre d'une formalité administrative, en aucun cas ils ne constituent des plans d'exécution.

Bon courage !
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Re: Fenêtre de toit

Message non lupar Invité » 21 Mar 2010, 12:04

Merci beaucoup pour ces précisions.

Cordialement
Titi
Invité
 


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