PC pour un garage + terrasse + murs de propriété

[michel68]

Bonsoir à tous,
Donc je vous explique rapidement le topo :

J'ai acheté une maison individuel il y a deux ans, qui n'a ni garage ni crépi. Donc je souhaite construction un garage, 2 mur de propriété ainsi qu'une terrasse et crépir tout ça !!

ci-joint quelques photos :

P1000402.jpg

72cm.jpg

terrasse.jpg

mes questions :
1. la mairie ma donnée un CERFA 13406 et j'ai cru comprendre qu'un 13409 serai plus juste ?
2. Si je dois mentionner la terrasse et les murs dans le PC en 5.2?
3. Si je dois remplir le tableau 5.6 et si oui où puis-je trouver la SHON de ma maison que je ne connais pas ?
4. Si je dois prendre en compte la toiture du garage dans le SHOB en 5.8?
5. Dans le cadre 5.4 ligne: nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé? et juste après : extension et création de niveau supplémentaire je dois cocher les 2 comme le garage est a demi niveau entre deux étages?

Merci d'avance pour vos réponses
Michel

[Urbinfos]

Bonjour,

Bravo pour les documents réalisés sous SketchUp ^^

1. la mairie ma donnée un CERFA 13406 et j'ai cru comprendre qu'un 13409 serai plus juste ?
Peu importe le formulaire utilisé, la différence est que le 13406 est mieux adapté aux maisons individuelles tandis que le 13409 porte sur tous les types de projets soumis à permis de construire ou permis d'aménager. Utilisez celui pour lequel vous vous sentez plus à l'aise, bien que le 13406 semble peut être plus approprié (c'est qu'un avis personnel).

2. Si je dois mentionner la terrasse et les murs dans le PC en 5.2?
Mentionnez la totalité de vos travaux, c'est-à-dire le ravalement, la construction du garage, la terrasse et la construction des murs. Inutile de trop rentrer dans les détails, d'une part parce qu'il n'y aura pas assez de place pour tout décrire, mais aussi parce que vous devrez joindre la PC4 Notice décrivant le terrain et présentant le projet. C'est dans cette notice que vous détaillerez vos travaux le plus possible.

3. Si je dois remplir le tableau 5.6 et si oui où puis-je trouver la SHON de ma maison que je ne connais pas ?
Le garage (et tous autres espaces de stationnement) ainsi que la terrasse sont constitutifs de SHOB, non de SHON. Vous n'aurez pas à remplir le tableau 5.6 car vous n'allez pas construire de SHON. Par contre, vous devrez indiquer les surfaces construites dans vos plans (notammant le plan de masse) ainsi que dans la PC4.

4. Si je dois prendre en compte la toiture du garage dans le SHOB en 5.8?
Les débords de toiture non soutenus par des poteaux ne rentrent pas dans le calcul de la SHOB : si la toiture n'est qu'une simple avancée, alors vous ne devez pas l'intégrer dans vos calculs.

5. Dans le cadre 5.4 ligne: nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé? et juste après : extension et création de niveau supplémentaire je dois cocher les 2 comme le garage est a demi niveau entre deux étages?
En fait vous n'avez rien à remplir, car le bâtiment le plus élevé existe déjà (c'est la maison individuelle), aussi vous n'allez pas créer de niveau supplémentaire, ni procéder à une extension au vu des plans que vous avez réalisé (le garage est distinct de la maison principale).

Encore une fois, félicitation pour les plans sous SketchUp, notamment pour la représentation du terrain en pente

[michel68]

Merci d'avoir répondu si rapidement,

Je vais donc utiliser le CERFA 13406.
J'aurai juste encore deux question, dans le cadre 4.3 sur la SHOB j'inscris la superficie du garage sans le toit plat + la superficie de la terrasse ?
Et dans le cadre 6 Fiscalité je n'ai rien a remplir ?

Merci
Michel

[Urbinfos]

Bonjour,

Pour le calcul de la SHOB, vous devrez en effet déduire les débords de toiture du garage. Vous devrez aussi préciser dans la SHOB les dimensions de la terrasse (une terrasse est en effet constitutive de SHOB).

Pour le cadre 6 Fiscalité de l'urbanisme, dans la mesure où vos travaux ne sont pas constitutifs de SHON, vous n'aurez rien à remplir.

Bonne chance pour la suite !