pieces jointes (clotures)

[JB]

bonjour deje le site est tres bien fait et fort utile


bon je me lance , alors voila je suis en train de refaire ma cloture (murs de 1 m et de haut avec grillage dessus) et je vais changer mon grillage par des panneaux en composite

la mairie ma fournie un document avec les piece a joindre avec le declaration prealable
il me demande

DP1
DP2
DP4
DP5
DP6
DP7
DP8

alors que sur votre site pour modif aspect exterieur si c bien cela pour une modification de cloture ( remplacement d un grillage sur un mur par des panneaux composite ) j ais seulement

DP1
DP4
DP5

voila j aimerai savoir quel pieces jointes je doit fournir?


Merci pour vos reponses

[Urbinfos]

Bonjour,

La Mairie vous a en fait transmis ce que l'on appelle le bordereau des pièces à joindre. Il ne faut pas fournir toutes les pièces qui y sont indiquées, mais seulement celles qui intéressent votre projet.

Par exemple, pour une clôture, il faudra fournir :

DP.1 Plan de situation -> obligatoire pour toutes les demandes ;

DP.2 Plan de masse -> vous illustrerez dessus l'emplacement de la clôture en y dessinant les contours de votre terrain par exemple ;

DP.3 Plan en coupe -> inutile de faire trop compliqué, vous illustrerez seulement le profil de la clôture, en y précisant bien leurs hauteurs et leurs largeurs ;

DP.6 Document graphique -> vous représenterez schématiquement la clôture, par exemple en dessinant directement sur une photographie ;

DP.7/8 Photographies en environnement proche et lointain.

Vous n'avez pas à fournir de DP.5 Représentation de l'aspect extérieur (qui intéresse les projets de modifications de l'aspect extérieur, comme un un ravalement de façade) ni la DP.4 Plans des façades (car vous ne modifiez pas les façades de votre construction).

Une clôture n'est pas à proprement parler une modification de l'aspect extérieur, tout du moins au regard de l'urbanisme, mais plutôt une sous-catégorie de construction nouvelle (cf. cadre 5.1 du formulaire de déclaration préalable).

Bonne chance !

[jb]

Aetys merci pour c precision je me permets de vous poser une question qui concerne le droits

Voila j ais un jardin et le long de mon jardin j ais un mur mitoyen d environ 6.50 ( en sachant que le mur est plus chez moi que mon voisin )70% / 30%))
ce mur est composer donc d un mur d environ de 80 cm de haut et dessus un grillage le soucie c que cela separe mon jardin et la voisine le devant de sa maison ( vis a vis enorme surtout quand je fais mon pit barbecue )

je voulais savoir si je peut mettre des panneaux bois d une hauteur de 1.80 a cote du mur (donc sans toucher au grillage ) pour me cacher de ses regard indiscret ?

y a t il une distance a respecter par rapport entre les panneaux et le mur mitoyen ?

[Invité]

[quote="jb"]Aetys merci pour c precision je me permets de vous poser une question qui concerne le droits

Voila j ais un jardin et le long de mon jardin j ais un mur mitoyen d environ 6.50 ( en sachant que le mur est plus chez moi que mon voisin )70% / 30%))
ce mur est composer donc d un mur d environ de 80 cm de haut et dessus un grillage le soucie c que cela separe mon jardin et la voisine le devant de sa maison ( vis a vis enorme surtout quand je fais mon pit barbecue )

je voulais savoir si je peut mettre des panneaux bois d une hauteur de 1.80 a cote du mur (donc sans toucher au grillage ) pour me cacher de ses regard indiscret ?

y a t il une distance a respecter par rapport entre les panneaux et le mur mitoyen ?

je doit declarer la pose de ses panneaux ?

[Urbinfos]

Vous devrez déclarer vos travaux, car :

-> non seulement les panneaux font plus d'1m20 de hauteur (les travaux de moins d'1m20 sont dispensés de déclaration),
-> il peut exister des limites de hauteurs de clôture dans votre commune (même si vous ne modifiez pas réellement la clôture, l'instruction se fera au regard de la hauteur des travaux en limite séparative)
-> concernant les distances, là encore, tout dépend du règlement de votre commune ^^

3 bonnes raisons de déclarer ^^