pièces manquates, autres pièces ok?

[dav_jo]

Bonjour,

Nous avons déposé notre permis de construire sous peu et nous avons reçu une notification pour pièces manquantes.
Les pièces manquantes sont les PCMI9 ET PCMI10. Nous savons que c'est le lotisseur qui doit nous fournir ces pièces.
Est-ce que cette notification sous-entends que les autres pièces sont valides?
Ou une fois transmis PCMI9 et PCMI10, on peut avoir une nouvelle notification concernant les autres pièces?

Merci pour votre réponse.

[Urbinfos]

Bonjour,

Vous avez vu juste : la notification doit mentionner l'ensemble des pièces manquantes et/ou insuffisantes.

Dans la mesure où seules les PC9-10 sont manquantes, les autres pièces ont quant à elles été acceptées.

En revanche, il n'est pas impossible (mais peu probable) de recevoir une notification pour pièces insuffisantes si les PC 9 -10 que vous déposerez ne correspondent pas aux attentes de l'instruction.

Bonne chance pour votre projet !

[dav_jo]

Bonjour,

Merci pour votre réponse rapide !

Nous avons créé toutes nos pièces grâce à votre site (sauf pcmi9 et pcmi10 !), un grand merci pour ce site riche et clair