piscine et indivision

[benar]

Bonsoir
J’ai fait une recherche de l’extrait de mon plan cadastral, je constate que ma piscine et en jaune foncé comme la maison alors que toutes les autres autour de chez moi sont en bleu pourquoi cette différence en plus tous les lots en indivision sont séparés par des pointilles sauf le mien aucune délimitation quelqu’un pourrai me donner une explication Merci

[Urbinfos]

Bonjour,

Difficile à expliquer ...

Tout dépend d'une part s'il s'agit d'une piscine couverte ou non. En générale, ce sont les piscines découvertes qui apparaissent en bleu. D'ailleurs, la teinte "bleue" est uniquement utilisée pour les plans "vecteurs" (ce sont les extraits cadastraux en couleur). Donc fiscalement, a fortiori, si la piscine est de teinte jaune claire, alors elle a bien été reconnue comme une annexe à l'habitation (les habitations principales sont en jaune-orange foncé).

Ensuite, tout dépend de la date à laquelle l'indivision a été effectuée, de même s'il y'a eu nouveau bornage.
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A mon sens, ça peut venir tout simplement du fait que le site du cadastre n'a pas été mis à jour, rien d'alarmant donc.

Les mises à jour peuvent parfois prendre plusieurs mois.

Dans le doute, vous pouvez contacter les services fiscaux quant à savoir s'il n'y a pas eu d'erreur, bien que cela semble hautement improbable.

[benar]

Bonsoir
Ce matin je me suis présenté au service du cadastre avec mon plan cadastral
A l’accueil une personne a vue le plan a regardé avec mon nom et effectivement j’ai bien une piscine de déclaré il m’a dis qu’il va faire remonter l’info ainsi que celle de l’indivision, par contre sur le plan fiscal tout et enregistré correctement d’après lui, je vais attendre et voir