Presentation des dossiers

[christophe2610]

Bonjour,

Pour le depos du permis en mairie faut il une grande enveloppe par dossiers.

Cordialement

Christophe

[Urbinfos]

Bonjour,

Une enveloppe pour chacun des dossiers (si c'est ce dont il s'agit), il faut mieux éviter, autrement la mairie risque de s’emmêler les pinceaux.

Voilà comment que cela se passe en général :

1. Un seul envoi pour l'ensemble des documents : en main propre ou par envoi recommandé

2. Les plans sont toujours distincts des formulaires. Il ne faut pas agrafer les formulaires avec les plans: le formulaire peut avoir à circuler de services en services. C'est un petit détail, mais ça peut toujours montrer que vous avez fait les choses correctement

3. N’agrafez pas l'ensemble des plans et l'ensemble des formulaires entre eux : faites plusieurs "tas" pour chacun des exemplaires du dossier à transmettre. Par exemple, pour un dossier transmis en 4 exemplaires, vous pouvez faire : 4 "tas" pour les formulaires, et 4 tas pour les plans. Les dossiers sont ensuite mis une sous pochette en mairie.

4. N'oubliez pas de transmettre le bordereau des pièces à joindre (autant d'exemplaires que de formulaires) et éventuellement, joignez un bordereau de dépôt. Vous trouverez ces documents ici : http://www.urbinfos.com/guichet-des-formulaires.html


Après, c'est vrai qu'il n'y a pas vraiment de formalisme à ce sujet, mais un dossier correctement organisé peut témoigner qu'il s'agit d'une demande "sérieuse".

Vous souhaitant bonne chance pour vos démarches !