Problème voisin et construction piscine

[thely10]

Au secours j'ai achete une maison avec un terrain vide en bas , sachant que nous somme dans le sud en restanque.
Le terrain a ete vendu et j'ai rencontrer la proprio cet apres midi qui m'as explique une peu ce qu'elle allait faire .sachant que notre terrain se separe au milieu d'une restanque et que ils veulent decaisser leur partie pour mettre une piscine , ils prennent en charge le mur de soutenement ce qui me parait normal car il casse alors que l'on est deja dans les lieux et elle me dit qu'elle va monter un mur de deux metres par rapport a son terrain donc il va depasser de 50 cm au dessus de moi ,et me dit pour vos enfants ca va etre dangereux il faudrat faire attention .Sur ce je luis reponds que de toute facon nous avons decide de cloturer notre terrain avec des joli panneau de bois mais qu'on attendais qu'ils aient fini leur decaissement avant de le faire.Elle me repond mais non vous alle me cacher le soleil ,mais la securite de mes enfants elle s'en fouts.Quels sont mes droits en sachant qu'a marseille apprement on peut faire un mur de 2 m de hauteur mais la pour uen cloture en bois dois je declarer quoique ce soi ? et elle dois t'elle avoir une distance pour mettre ca sa piscine par rapport a notre terrain alors que la elle va etre colle a notre terrain mais a environ 1.5 metre de denivele?,,Au secours et merci de votre reponse.
ema

[Urbinfos]

Bonjour,

Le problème étant que si elle a eue l’autorisation de construire pour sa piscine, alors, de manière assez tragique, elle a le droit de la construire. Notamment, cela signifie que les règles d'implantation entre votre terrain et le sien sont respectées.

De plus, l'autorisation est délivrée sous réserve du droit des tiers, c'est à dire que l'administration n'instruit pas les dossiers au regard du droit civil.

En revanche, si elle n'a rien déclaré, alors vous avez un intérêt à agir, aussi vous devriez contacter la mairie afin qu'elle dresse un procès-verbal d'infraction.

Vous pouvez également tenter un recours administratif auprès de la préfecture. Vous trouverez une lettre-type ici => http://www.urbinfos.com/lettres-types-p ... l#recours2

Attention toutefois : il faut attendre que les travaux de construction de la piscine ait débuté, ou alors qu'elle ait installé un panneau d'affichage.

Là en l'état, elle doit encore être au stade du projet, vous ne pouvez pas vous engager dans un litige temps qu'il n'y a pas de "préjudice" (autrement ça vous mènera à rien).

Concernant la construction de votre clôture, a fortiori sur Marseille vous devez déposer une déclaration préalable de travaux avant de l'édifier. Dans votre cas aussi, si l'autorisation est donnée, alors vous avez le droit de construire, en dépit du fait que ça lui gâcherait le paysage (la vue n'est pas un droit).

Bon courage pour la suite.

[thely]

merci pour ces infos mais un permis de construire a ete affiche mais est ce qu'il doit y en avoir un different pot la piscine ou est ce que celui ci contient la piscine ou pas.Masi de toute facon elle doit securiser sa piscine quoi qu'il en soit non ??

Mon mari va a l'urbanisme demain on verra bien .
Merci

[Urbinfos]

J'ai pas compris votre question ^^

Enfin, si c'était bien votre question, le permis de construire doit faire mention du projet en cours de construction, en l’occurrence la piscine.

Après, il n'est pas nécessaire que le panneau d'affichage indique plus de détails que l'objet du permis de construire et les surfaces à construire.

Par exemple, le panneau d'affichage n'a pas à mentionner qu'il est prévu de creuser des fondations.

Concernant la sécurité, là par contre je ne pourrais pas vous répondre. Tout dépend de la manière dont les travaux seront executés (voir ici -> http://vosdroits.service-public.fr/F1722.xhtml).

Mais dans l'absolu, ça ne regarde que elle, vu que la piscine est sur son terrain (et surtout, ça ne concerne pas l'urbanisme).

Dans tous les cas, vu que le permis a été accordé, même si c'est cruel pour vous, ma foi elle a le droit de construire sa piscine. Il n'y a éventuellement qu'en déposant un recours que vous pourrez faire quelque chose, mais j'y crois moyen ^^

Bon courage pour la suite