Quel formulaire et signature d'archi nécessaire??

[odreemax]

Bonjour

Je recherche des infos!!


Voila mon cas j'ai une maison de 170 m² avec sur mon terrain des dépendances... Je souhaite construire une piscine enterrée couverte par un bâtiment et total adéquation avec ma maison (couverture tuile et baies vitrées...) Je souhaite savoir si cette construction apporte de la SHON et si donc il est nécessaire d'avoir une signature d'architecte? et quel formulaire dois-je utiliser?

cordialement
merci par avance de vos réponses

Audrey

[Urbinfos]

Bonjour,

Pour plus de clarté, je vais reprendre vos interrogations point par point :

1) Formulaire

Pour ce qui est du formulaire, tout dépend de la surface du bâtiment : si le bâtiment fait plus de 20 m² de SHOB, alors vous devrez déposer un permis de construire. Si le bâtiment fait moins de 20m² de SHOB, alors ce sera une déclaration préalable.
De plus, dès lors que la couverture fait plus de 1,80 m de haut, alors ce sera systématiquement un permis de construire.

Au regard des éléments que vous avez fourni, il semble que vous devriez déposer un permis de construire.

2) Recours à l'architecte

Concernant le recours à l'architecte, celui-ci n'est pas obligatoire si votre projet est soumis à déclaration préalable.

En revanche, son recours est obligatoire selon que le bâtiment d'accueil piscine soit directement relié ou non avec la maison (par exemple, si vous prévoyez de créer une ouverture par le biais d'une façade directement vers la piscine).

Si la piscine est reliée à la maison :
Dans la mesure où la maison fait déjà 170 m² de SHON, il faudra alors déposer un permis de construire établi par un architecte.
Il devra alors réaliser intégralement votre demande, notamment en apposant son cachet sur chacun des plans, et en signant le cadre 5.1.

Si la piscine n'est pas reliée à la maison, autrement-dit, qu'elle est isolée de la maison :
Dans ce cas, et plus généralement pour les annexes isolées des constructions existantes, le recours à un architecte n'est pas obligatoire, même si le bâtiment principal fait déjà 170 m² de SHON (à condition que la construction projetée ne fasse pas plus de 170 m² de SHON).
Aussi, vous pouvez réaliser vous même votre demande d'autorisation de construire.

3) Concernant le calcul de la SHON :
Vous devez prendre en compte la totalité des surfaces qui sont incluses sous une hauteur supérieure à 1,80 m, en y déduisant la surface du bassin.

Bon courage pour la suite !

Ressources :
Ministère de l'Ecologie (4.1 Les travaux sur construction existante, concernant le recours à l'architecte) --> http://www.extranet.nouveaupermisdecons ... ticle=1276

[odreemax]

Ok
en effet la piscine couverte ne touchera pas la maison... il faudra sortir dehors pour aller vers la piscine...

maintenant ce qui m’intrigue ce comment noter ca sur la demande de permis puisque de mémoire on répertorie bien toute la shon construite sur le terrain?

ou cela veut il dire que je ne m'occupe absolument pas ne ne le mentionne sur le formulaire , les bâtiments déja construit sur ma parcelle?

en tout cas merci de votre réponse

cordialement

[Urbinfos]

Vous devez indiquer dans le tableau des surfaces toutes la SHON existante + celle à construire.

Même si la SHON de l'abri de piscine porte la SHON totale à plus de 170 m², vous n'aurez pas à consulter un architecte, car la piscine est isolée de la maison principale et constitue moins de 170 m² de SHON.

N'ayez donc pas d'inquiétudes ^^

Au pire, si vraiment vous n'êtes pas sûre de ce que vous faites, vous pouvez tenter de déposer votre demande de permis de construire en indiquant uniquement la SHON constituée par votre projet, en règle générale, ça passe. Attention toutefois si vous procédez de la sorte, vous risquez tout de même de recevoir une notification pour demande insuffisante (c'est assez rare, mais cela existe, notamment si la commune a institué un COS dans votre secteur).

Bonne chance pour la suite !