Suppression d'une cloture

[Romain]

Bonjour,

Je souhaite simplement supprimé une clôture me séparant de la rue sur 3 mètres afin de rentrer un véhicule sur mon terrain.
il n'y a pas de trottoir ni rien qui m'empêcherait physiquement de rentrer mon véhicule après avoir enlevé cette clôture.
je ne souhaite rien construire ni même mettre de portail
Quelle pièces faut t'il joindre a ma DP?

merci a vous

Romain

[Urbinfos]

Bonjour,

Dans tous les cas, il faudra joindre la pièce DP1 Plan de situation.

Pour votre projet :

DP2. Plan de masse - état initial
Vous symboliserez la clôture existante du terrain (par un trait tout simplement)

DP2. Plan de masse - état projeté
Ici vous indiquerez les endroits où la clôture sera supprimée et où elle sera conservée

DP.6 Document graphique
Bonne chance pour le réaliser : vous devrez représenter le terrain tel qu'il peut être sans la clôture (pour les endroits où la clôture donne sur le domaine publique).

DP.7/8 Photographies en environnement proche et lointain
Comme son nom l'indique, vous devrez faire des photographies en vue éloignée et rapprochée.

Pour bien faire les choses, il faudrait que vous puissiez joindre un document style plan des façades qui représente la clôture à supprimer.
Ce n'est pas fondamentalement nécessaire, mais cela pourra compléter votre demande : le service instructeur risque de tiquer un peu s'il n'a aucun document du volet paysager avec votre demande.

Enfin, vous pouvez préciser dans votre formulaire les dimensions de la clôture à supprimer, notamment sa hauteur.

Bon courage !

[Romain]

Merci pour cette réponse rapide et clair,

Mon terrain est environ 1 mètre plus haut que la rue je vais donc devoir déblayer l'équivalent d'une place de parking de terre , faut t'il demander une autorisation pour cela aussi?

merci

Romain

[Urbinfos]

Vous pourrez préciser dans votre déclaration préalable les modalités d’exécution des travaux (= déblaiement) au regard de la configuration du terrain (= hauteur de 1m par rapport à la voie publique).

La DP fera office d'accord aussi bien pour la clôture que pour les travaux.

Il faudra cependant joindre une pièce supplémentaire à celles précédentes : le plan en coupe (DP.3) de l'état initial et de l'état modifié, car vous allez modifier l'altimétrie du terrain.

Sur le plan en coupe de l'état initial :
- vous devrez figurer l'altimétrie avant travaux, c'est-à-dire la hauteur du terrain naturel par rapport à la voie publique. Représentez aussi l'emplacement des surfaces à déblayer (par exemple par un symbole, une flèche ou un trait de couleur)

Sur le plan en coupe de l'état modifié :
- vous devrez figurer l'altimétrie du terrain après travaux, en y incluant l'emplacement de la clôture. Précisez sur l'état modifié la hauteur maximale de la clôture par une côte.

Vous trouverez plus d'infos sur cet article : http://www.urbinfos.com/documents-et-pl ... emple.html


Il s'agira pour vous du plan le plus difficile ^^

Bonne chance pour la suite !